Accueil et remise des élèves aux familles  
mis en ligne le 11-11-2009  par  Bernard Florion - CPC

Accueil et remise des élèves aux familles

(circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991 - titre 5)

Dispositions communes à l’école maternelle et à l’école élémentaire

Il sera recommandé aux parents de ne pas envoyer leurs enfants trop tôt avant l’heure d’accueil afin de ne pas les laisser seuls trop longtemps. Avant que les élèves soient pris en charge par les enseignants, ils sont sous la seule responsabilité des parents.

La sortie des élèves

Elle s’effectue sous la surveillance de leur maître. Cette surveillance s’exerce dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires jusqu’à la fin des cours. A l’issue des cours du matin et de l’après-midi, ils sont soit pris en charge par un service de cantine, de garderie, d’études surveillées ou d’activités périscolaires, soit rendus aux familles lorsqu’il s’agit d’enfants de la maternelle conformément aux dispositions du paragraphe suivant.

Toute situation spéciale relative à la garde des enfants ou à l’exercice de l’autorité parentale doit faire l’objet d’une information auprès des maîtres susceptibles d’exercer la surveillance.

Dispositions particulières à l’école maternelle

Les enfants de l’école maternelle sont remis directement aux parents ou aux personnes nommément désignées par eux par écrit, et présentées au directeur ou à l’enseignant. En cas de retard répété des parents, les enfants peuvent être temporairement exclus pour une période ne dépassant pas une semaine. L’exclusion est prononcée par le directeur après avis de l’équipe éducative et du conseil d’école.

Concernant la qualité et l’âge des personnes auxquelles peuvent être confiés les enfants de l’école maternelle à la sortie de la classe, aucune condition n’est exigée.

Toutefois, si le directeur estime que la personne ainsi désignée ne présente pas les qualités souhaitables (trop jeune par exemple), il peut en aviser par écrit les parents mais doit, en tout état de cause, s’en remettre au choix qu’ils ont exprimé sous leur seule responsabilité.

Les modalités pratiques d’accueil et de remise aux parents sont prévues par le règlement de l’école.