Septembre 2010 | ||||||
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Formulaires administratifs Sécurité et Hygiène
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Par décision de l’Inspecteur d’Académie, un A.C.M.O. de circonscription a été désigné après formation initiale les 3 et 10 décembre 2007. Il s’agit de Bernard Florion. Pour le joindre : acmo-chalons3@laposte.net
signifie assistant conseiller dans la mise en œuvre des règles de sécurité et d’hygiène dans les écoles auprès de l’inspecteur d’académie. Il doit aider les équipes d’écoles à mettre en œuvre les règles fixées par la législation : code du travail - code de la fonction publique.
Ce dossier reprend les informations contenues dans le dossier sécurité dans les écoles et sera complété au fur et à mesure des questions posées dans les écoles.
► Coordonnées de l’inspecteur Hygiène et Sécurité au rectorat de Reims Monsieur Patrice HOURRIEZ Rectorat de l’académie de Reims 1 rue Navier 51100 REIMS Portable : 06 74 13 11 21 Téléphone : 03 26 05 20 64 ce.ihs@ac-reims.fr hourriezpatrice@yahoo.fr
►L’amiante, en prévenir les risques (site ministère)
► Affiche de consignes pour les élèves en cas d’incendie (site Bruce Demaugé-Bost)
► Procédure de déclaration des accidents scolaires des élèves formulaire
► Convention départementale de Coopération pour la Prévention de la Violence en milieu scolaire
► Sécurité des clôtures des écoles
► Normes de sécurité et d’hygiène dans les écoles (Ac Amiens)
► Jeux dangereux - communiqué de l’I.A.
► Conditions de remise des enfants à la sortie de l’école (C. n° 91-124 du 06-06-1991)
► Sécurité des aliments, le bon geste (B.O. N°2 du 10-01-.2002)
► Autorisation parentale d’intervention chirurgicale (I.A. 76)
► Suspension de l’obligation de vaccination par le B.C.G.(B.O. octobre 2007)
► Ecole et tabac - obligations des chefs d’établissement ( Décret n°2005-293 du 22-3-2005)
► Santé publique : Interdiction de fumer pour les personnels et les élèves dans les établissements d’enseignement et de formation
► Rapport de l’observatoire de la sécurité : les sanitaires dans les écoles